x16xe a écrit :Comme je change d'assureur à la fin du mois j'ai fais des demandes de devis à la Maif, MMA et Axa et aucun des trois ne propose d'assurance au km. Et chez MMA ils ne veulent pas l'assurer (je ne comprend pas trop car ils disent que c'est une sportive :hein: et je ne suis pas jeune conducteur et en plus ça devient une troisième voiture pour faire trés peu de bornes).
Je me demande si je ne vais pas contacter un coutier.
Si un gars de la police ou de la gendarmerie vous vois faire une infraction et vous convoque apres pour vous aligner sachant qu'il n'etait pas en service!! il a le droit ou pas??
Si un gars de la police ou de la gendarmerie vous vois faire une infraction et vous convoque apres pour vous aligner sachant qu'il n'etait pas en service!! il a le droit ou pas??
c'est toutafait possible ca s'appel "un pv au vol",
c'est toutafait possible de contester cette meme infraction, si l'agent verbalisateur ne vous a pas reconnu au volant( dur en plein jour mais facilement contestable si en soirée ou en nuit).
fournir une attestation de son employeur comme quoi on est sur un chantier à 20 kms de là à la meme heure c'est pas mal aussi.
Je déterre ce post pour vous exposer le cas d'un amis qui se retrouve bien dans la M**** :
Au printemps, il se fait controler par les gendarmes (controle de routine il n'y avait pas d'infraction).
malheureusement, venant de déménager son assureur n'a pas suivi et son petit papier vert était périmé d'une semaine : la voiture à été immobilisé (rentrer à pied quand on vient de faire les courses c'est pas "glop"). Il prend une nouvelle assurance (l'autre ayant brillé par son manque de sérieux), il retourne chez les bleu pour récuperer ses papiers et zou, c'est reparti.
le week end dernier il vient de recevoir un courrier comme quoi il était condamné à payer 150€ plus les frais ! mais si ce n'était encore que ca ! Il a aussi écopé de 3 mois de suspension de permis !
ca ne vous semble pas un peu disproportionné ?
quel recours pourrait-il avoir (surtout pour la suspension).
J'ai bien lu que le coupon vert était périmé mais il peut y avoir 2 cas :
- Il est assuré et l'assurance n'a pas envoyé le coupon.
- Il n'était plus assuré.
Si c'est le 2ème cas, il n'y a pas grand chose à faire... si c'est le premier, l'assurance peut peut-être fournir un certificat comme quoi il n'était pas en défaut d'assurance.
l'ommobilisation+les 3 mois+ 150 euros d'"amende sont pour un défaut d'assurance.
la non presentation immediate d un document justificatif d'assurance c'est simplement 35 euros
R9 TURBO 56 a écrit :l'ommobilisation+les 3 mois+ 150 euros d'"amende sont pour un défaut d'assurance.
la non presentation immediate d un document justificatif d'assurance c'est simplement 35 euros
merci, ca c'est clair !
je crois qu'il va y avoir quelques points a éclaircir dans le cas de mon amis.
je me faisait la reflexion suivante : le mec qui roule sans assurance (volontairement) et qui se fait pincer. on lui retire son permis. soit, mais comme il avait déjà franchi la barriere et conduit sans assurance, je pense qu'il va etre tenté de rouler sans permis ! enfin bref, je ne trouve pas cette sanction d'une logique implacable...
beaucoup, lors des suspensions de permis, continue à conduire malgres la suspension, il n'y a pas de respect de la sanction.
tant que l on ne fera pas comme ds le 5eme élément ou tu dois donner ton permis et parler à la voiture pour quel démarre il y aura tjs des ptits malin.
Sauf que le petit malin s'il se fait prendre risque la saisit du véhicule et une belle amende,
et en cas d'accident le fond de garantie automobile se retournera contre lui et exigera le remboursement integral des frais engager pour dédommager la partie adverse( ca peut aller jusqu'a la vente de tout les biens et une retenue sur salaire à vie ds le cas d'un décès)
J'ai l'impression qu'avec l'arrivée du permis à points et des contrôles radar de plus en plus fréquents. le nombre de conducteurs sans permis est de plus en plus important ?
c'est vrai, car meme le citoyen lambda perd vite ses points avec les radar auto a la c...
exemple basique en 2 ans( temps qu'il faut pour récuperer ses points sans commetre une infraction)
un verre de trop 0.65 au lieu de 0.50(exemple) boum 6 points en moins
un peu plus tard
un exces de vitesse de 35km/h 3 points en moins
un stop coulé 4 point terminé plus de permis
je conseil généralement arrivé à 7 points de faire un stage(payant +ou- 230e) ce qui permet de regagner 4 points.
